Arnaud Camus


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: CAMUS (Arnaud, Gérard, Georges)
Objet:
notaire associé
membre de la société d'exercice libéral à responsabilité limitée « SELARL BERTRAND MARTIN, ERIC AUDOIRE, GILDAS RASS ET ANTOINE BIRGAND » pour exercer dans l'office dont cette dernière est titulaire
notaire
notaire_residence="Thouaré-sur-Loire (Loire-Atlantique)"
notaire_residence_departement_code="44"
JORFTEXT000045432795(source JORF)
nomination
30 Mars 202230/03/2022
De: CAMUS (Arnaud, Gérard, Georges)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Thouaré-sur-Loire (Loire-Atlantique)"
notaire_residence_departement_code="44"
JORFTEXT000045432795(source JORF)
cessation de fonction
30 Mars 202230/03/2022
De: Camus Arnaud
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
Groupe:
Groupement de gendarmerie départementale du Doubs
date_debut="2020-09-01"
INTJ2016848S(source BOMI)
promotion
15 Septembre 202015/09/2020
De: Camus Arnaud
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 300,00 € POUR L'ANNÉE 2017
INTJ1808599S(source BOMI)
prime
16 Novembre 201816/11/2018
De: CAMUS (Arnaud, Gérard, Georges)
Objet:
notaire_tranfert_office
notaire
notaire_residence="Thouaré-sur-Loire (Loire-Atlantique)"
notaire_residence_departement_code="44"
JORFTEXT000037291293(source JORF)
transfert
07 Août 201807/08/2018
De: CAMUS (Arnaud, Gérard, Georges)
Objet:
notaire
office créé
notaire_creation_office
notaire
notaire_residence="Orvault (Loire-Atlantique)"
notaire_residence_departement_code="44"
JORFTEXT000036783588(source JORF)
nomination
10 Avril 201810/04/2018
De: Arnaud Camus
Commissaire principal
adjoint au directeur du commissariat de l'opération Daman
Objet:
dans les limites des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé et dans le cadre des compétences respectives des services définies par le même arrêté
les actes relatifs aux dommages causés ou subis par les armées
date_fin="2014-09-29"
JORFTEXT000029493314(source JORF)
délégation de signature
24 Septembre 201424/09/2014
De: Camus, Arnaud
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2013
INTJ1415782S(source BOMI)
prime
14 Août 201414/08/2014
De: Arnaud Camus
Commissaire principal
adjoint au directeur du commissariat de l'opération Daman
Objet:
dans les limites des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé et dans le cadre des compétences respectives des services définies par le même arrêté
les actes relatifs aux dommages causés ou subis par les armées
III. – Direction du commissariat de l'opération Daman
JORFTEXT000029095731(source JORF)
délégation de signature
15 Juin 201415/06/2014
De: Arnaud Camus
Commissaire principal
adjoint au directeur du commissariat de l'opération Daman
Objet:
dans les limites des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé et dans le cadre des compétences respectives des services définies par le même arrêté
les actes relatifs aux dommages causés ou subis par les armées
III. ― Direction du commissariat de l'opération Daman
JORFTEXT000028724701(source JORF)
délégation de signature
15 Mars 201415/03/2014
De: Camus (Arnaud, Robert)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Au grade de commissaire principal
Les commissaires de 1re classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2013-08-01"
armee="active"
armee_grade="Commissaire principal"
armee_grade_precedent="Commissaire"
JORFTEXT000028048687(source JORF)
nomination
09 Octobre 201309/10/2013
De: Camus (Arnaud, Robert)
Objet:
dans le corps des commissaires des armées avec leur grade et leur ancienneté de grade
Pour chacun des grades du corps des commissaires des armées, l'ordre de prise de rang à la date du
1er janvier 2013
est fixé
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Au grade de commissaire de 1re classe
date_debut="2013-01-01"
corps="Commissaires des armées avec leur grade et leur ancienneté de grade"
JORFTEXT000027138298(source JORF)
admission
05 Mars 201305/03/2013
De: Camus (Arnaud, Robert)
Objet:
pour l'année 2013 les officiers
ARMÉE DE TERRE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires de l'armée de terre
Pour le grade de commissaire commandant
Les commissaires capitaines
Groupe:
Armée de terre
corps="Commissaires de l'armée de terre"
armee_grade="Commissaire commandant"
armee_grade_precedent="Commissaire capitaine"
JORFTEXT000026811954(source JORF)
promotion
23 Décembre 201223/12/2012
De: Camus (Arnaud, Robert)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des commissaires de l'armée de terre
Au grade de commissaire lieutenant
Les commissaires sous-lieutenants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2004-08-01"
corps="Commissaires de l'armée de terre"
armee="active"
armee_grade="Commissaire lieutenant"
armee_grade_precedent="Commissaire sous-lieutenant"
JORFTEXT000000806517(source JORF)
nomination
07 Novembre 200407/11/2004
De: Camus (Arnaud, Robert)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des commissaires de l'armée de terre
Au grade de commissaire sous-lieutenant
Les commissaires aspirants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2003-08-01"
corps="Commissaires de l'armée de terre"
armee="active"
armee_grade="Commissaire sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Commissaire aspirant"
JORFTEXT000000245102(source JORF)
nomination
26 Octobre 200326/10/2003
De: Camus (Arnaud, Robert)
Objet:
élèves commissaires de l'armée de terre
Groupe:
École militaire supérieure d'administration et de management de l'armée de terre
date_debut="2002-08-26"
JORFTEXT000000779232(source JORF)
nomination
09 Octobre 200209/10/2002
De: Camus (Arnaud, Robert)
option air, marine, terre
Objet:
sur la liste complémentaire d'admission ci-après, dans l'ordre de classement et compte tenu de l'option qu'ils ont exprimée
Groupe:
École militaire supérieure d'administration et de management de l'armée de terre
JORFTEXT000000780171(source JORF)
inscription
04 Septembre 200204/09/2002
De: Camus (Arnaud, Robert)
option air, marine, terre
Objet:
sur la liste complémentaire d'admission ci-après, dans l'ordre de classement et compte tenu de l'option qu'ils ont exprimée
Groupe:
École du commissariat de la marine
Commissariat de la marine
JORFTEXT000000413910(source JORF)
inscription
04 Septembre 200204/09/2002
De: Camus (Arnaud, Robert)
options air, marine, terre
Objet:
sur la liste complémentaire d'admission ci-après dans l'ordre de classement et compte tenu de l'option qu'ils ont exprimée
Groupe:
École du commissariat de l'air
JORFTEXT000000413875(source JORF)
inscription
04 Septembre 200204/09/2002
De: Camus (Arnaud, Robert)
Objet:
à la suite des épreuves écrites du concours commun de recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'armée de l'air en 2002
classés par ordre alphabétique
concours
JORFTEXT000000414889(source JORF)
admissibilité
31 Juillet 200231/07/2002
De: Camus (Arnaud, Jean, Marie)
Objet:
à l'examen final d'expertise comptable (régime 1981)
au titre de la session de mai 1999
JORFTEXT000000580926(source JORF)
admission
17 Mars 200017/03/2000
De: Camus (Arnaud)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Institut supérieur agricole de Beauvais
Groupe:
Institut supérieur agricole de Beauvais
JORFTEXT000000203169(source JORF)
diplome
26 Janvier 200026/01/2000
De: Camus (Arnaud)
suppléant
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'aviation marchande
les personnes
Au titre du premier collège
2
représentants de l'Etat
Représentants du ministre chargé des affaires étrangères
Groupe:
Conseil supérieur de l'aviation marchande
duree="trois ans"
JORFTEXT000000572483(source JORF)
nomination
17 Mai 199817/05/1998
De: Camus (Arnaud)
attaché principal d'administration de l'aviation civile à la direction des affaires économiques et financières du ministère des affaires étrangères
Objet:
membre des conseils d'administration de la Société française d'études et de réalisations d'équipements aéronautiques (SOFREAVIA et de SOFREAVIA-Service)
Remplace:M. Garcia (Michel)
Groupe:
Société française d'études et de réalisations d'équipements aéronautiques (SOFREAVIA)
conseil_administration
JORFTEXT000000204174(source JORF)
nomination
22 Janvier 199822/01/1998
De: Camus (Arnaud)
suppléant
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'aviation marchande les personnes
Au titre du premier collège
représentants du ministre chargé des affaires étrangères
Remplace:M. Garcia (Michel)
Groupe:
Conseil supérieur de l'aviation marchande
JORFTEXT000000196388(source JORF)
nomination
08 Décembre 199608/12/1996
De: Arnaud Camus
attaché principal d'administration de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme, toutes décisions et pièces administratives
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme"
JORFTEXT000000556892(source JORF)
délégation de signature
30 Novembre 199530/11/1995
De: Arnaud Camus
attaché principal d'administration centrale
Objet:
au nom du ministre de l'aménagement du territoire, de l'équipement et des transports, toutes décisions et pièces administratives.”
autorite_delegation="Ministre de l'aménagement du territoire, de l'équipement et des transports"
JORFTEXT000000737591(source JORF)
délégation de signature
04 Novembre 199504/11/1995
De: Arnaud Camus
attaché principal d'administration centrale
Objet:
dans la limite de leurs attributions
JORFTEXT000000188909(source JORF)
délégation de signature
23 Juillet 199523/07/1995
De: Arnaud Camus
attaché principal d'administration centrale
Objet:
dans la limite de leurs attributions
JORFTEXT000000186948(source JORF)
délégation de signature
15 Février 199515/02/1995
De: Arnaud Camus
attaché principal d'administration centrale
Objet:
dans la limite de leurs attributions
JORFTEXT000000365275(source JORF)
délégation de signature
23 Juin 199423/06/1994
De: Arnaud Camus
attaché principal d'administration centrale
Objet:
dans la limite de leurs attributions
JORFTEXT000000713633(source JORF)
délégation de signature
01 Août 199301/08/1993
De: Arnaud Camus
attaché principal d'administration centrale
Objet:
dans la limite de leurs attributions
JORFTEXT000000162831(source JORF)
délégation de signature
01 Mai 199301/05/1993
De: Camus (Arnaud)
attaché principal d'administration centrale de 2e classe, 2e échelon
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
date_debut="1992-01-01"
JORFTEXT000000727900(source JORF)
promotion
15 Mars 199315/03/1993
De: Camus (Arnaud)
Objet:
tableau d'avancement (administration centrale)
le tableau d'avancement
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe est fixé
au titre de l'année 1992
JORFTEXT000000362587(source JORF)
inscription
15 Mars 199315/03/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.